SIXIEME
PARTIE – MAJ – BREVETS FR FRANCAIS
LE TRAIN-JOUET FRANCAIS ET ETRANGER
: ASPECTS TECHNIQUES ET BREVETS D’INVENTION DEPOSES
NOUVEAUX BREVETS DEPOSES EN FRANCE
PAR DES FRANCAIS
Dans cette mise à jour, nous venons compléter
la première partie du site datant essentiellement des années 2010 à
2012 et concernant la propriété
industrielle brevets prise en France par les firmes françaises.
Des recherches
complémentaires conduites après la période précité ont permis d’identifier à ce
jour 24 nouveaux brevets français qui méritent d’être
mentionnés : 1 au nom de BLZ, 4 au nom de JEP,
10 au nom de HORNBY/MECCANO, 2 au nom de LR (Louis
ROUSSY), 1 au nom de GG (Germain GIROUD), 5
au nom de JOUEF, 1 au nom de JRA (Jacques-René ALLARD).
Les brevets déposés par la firme BLZ ont été étudiés antérieurement
dans la première section de la première partie du site. Pour accéder directement à ces brevets ….. cliquer ici .
Les brevets déposés par la firme JEP ont été étudiés antérieurement
dans la seconde section de la première partie du site. Pour
accéder directement à ces brevets ….. cliquer
ici .
Les brevets déposés par la firme HORNBY ont été
étudiés antérieurement dans la quatrième section de la première
partie du site. Pour accéder directement à ces brevets ….. cliquer ici .
Les brevets déposés par la firme LR ont été
étudiés antérieurement dans la sixième section de la première partie
du site. Pour accéder directement à ces brevets ….. cliquer ici .
Les brevets déposés par la firme GG ont été étudiés antérieurement
dans la huitième section de la première partie du site. Pour
accéder directement à ces brevets ….. cliquer
ici .
Les brevets déposés par la firme JOUEF ont été étudiés
antérieurement dans la neuvième section de la première partie du
site. Pour accéder directement à ces brevets ….. cliquer ici .
Les brevets déposés par la firme JRA ont été étudiés antérieurement
dans la onzième section de la première partie du site. Pour
accéder directement à ces brevets ….. cliquer
ici .
Les 24 nouveaux brevets français identifiés sont rassemblés dans le
tableau qui suit. Ces 24 brevets correspondent à l’addition :
- des 10 nouveaux brevets trouvés
lors du commencement de cette mise en jour, en octobre 2020,
- avec 14 nouveaux brevets trouvés
lors de l’actualisation de la mise à jour faite en mai 2021.
Ils sont classés par ordre croissant de leur date de dépôt.
Les 10 brevets d’octobre 2020 sont repérés, dans la première colonne de
gauche du tableau, par des chiffres de couleur noire.
Les 14 brevets de mai 2021 sont repérés,
dans la première colonne de gauche du tableau, par des chiffres de couleur rouge.
Pour accéder à chaque document brevet complet avec ses
figures, cliquer sur le
numéro du brevet figurant dans colonne « N° de brevet ».
|
|
N° de brevet |
Date de dépôt |
Déposant |
Observations |
|||||
|
|
Acc (1) |
V (2) |
Att (3) |
MR (4) |
T (5) |
||||
|
1 |
14/06/1907 |
SIF (*) |
|
|
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♣ |
|
Automobile
jouet à catastrophe. Pourrait donner des idées pour construire un wagon
catastrophe ! |
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2 |
21/06/1911 |
Frank HORNBY (***) |
|
♣ |
|
|
|
Jeu
comportant des voies et aiguillages où une locomotive doit circuler d’un
point à un autre selon un itinéraire évitant les voies en cul-de-sac. |
|
|
3 |
04/06/1913 |
Frank HORNBY |
|
|
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|
♣ |
Moteur
à ressort, pour Meccano et loco mécanique, avec frein, dispositif
régulateur de vitesse et un dispositif d’inversion de marche. (**) |
|
|
4 |
12/10/1915 |
Frank HORNBY |
|
|
|
|
♣ |
Moteur
électrique, pour Meccano et loco, avec dispositif d’inversion de marche. |
|
|
5 |
27/04/1920 |
Frank HORNBY |
|
|
|
|
♣ |
Perfectionnements
apportés aux commutateurs à disque pour moteur électrique où les balais sont
en contact avec les segments du commutateur sur le coté de ce dernier. |
|
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6 |
10/05/1920 |
Frank HORNBY |
|
|
|
|
♣ |
Perfectionnements
apportés au moteur électrique selon le brevet n° 4. |
|
|
7 |
20/04/1922 |
SIF |
|
|
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|
♣ |
Jouet
à bloc moteur à mécanisme d’horlogerie à arrêt et départ automatiques. |
|
|
8 |
14/08/1924 |
SIF |
|
|
|
|
♣ |
Régulateur
de vitesse pour moteur à mouvement d’horlogerie. (**) |
|
|
9 |
24/09/1930 |
LR |
|
|
|
|
♣ |
Dispositif
de commande à distance destiné à inverser le sens de rotation d’un moteur
électrique au moyen des fils d’alimentation de ce dernier. |
|
|
10 |
21/10/1930 |
SIF |
|
|
|
♣ |
|
Boîte-atelier
formant jeu de construction intégral (type MECCANO) et pouvant servir à
construire du matériel ferroviaire miniature. |
|
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11 |
25/09/1931 |
LR |
♣ |
|
|
|
|
Transformateur
en particulier pour trains-jouets électriques avec limitation différée de la
puissance. |
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|
12 |
29/08/1932 |
Frank HORNBY |
|
♣ |
|
|
|
Butoir
de type pivotant autour d’un axe, placé transversalement aux rails. |
|
|
13 |
18/03/1935 |
Frank HORNBY |
|
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♣ |
|
Dispositif
de liaison de roues à des tiges, axes, etc., pour éviter tout mouvement
axial. |
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14 |
06/04/1945 |
JOUEF |
♣ |
|
|
♣ |
♣ |
Dispositif
produisant des signaux acoustiques pour jouets. Applicable à la sonorisation
des trains jouets. |
|
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15 |
05/05/1948 |
BLZ |
|
♣ |
|
|
|
Agrafe
pour la fixation des rails de voies ferrées sur des traverses. |
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16 |
21/08/1948 |
JOUEF |
|
|
|
|
♣ |
Moteur
à élément élastique utilisable pour animer les roues motrices d’un véhicule
jouet. |
|
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17 |
30/03/1951 |
JOUEF |
|
|
|
|
♣ |
Moteur
pour notamment une locomotive jouet, muni d’un dispositif d’arrêt et
d’inversion de marche automatique. |
|
|
18 |
05/11/1952 |
GG |
|
|
|
|
♣ |
Moteur
électrique avec un rotor tripôle tournant à l’intérieur d’un inducteur
constitué par la combinaison de deux barreaux aimantés avec une pluralité de
tôles découpées. |
|
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19 |
30/07/1954 |
MECCANO |
♣ |
|
|
|
♣ |
Perfectionnements
aux limitateurs de courant pour circuits électriques. |
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20 |
02/01/1959 |
JOUEF |
♣ |
|
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|
|
Passage
à niveau perfectionné. |
|
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21 |
02/03/1960 |
JRA |
♣ |
♣ |
♣ |
♣ |
♣ |
Boite-valise
pour la construction et le rangement des trains-jouets. |
|
|
22 |
02/07/1965 |
JOUEF |
|
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|
♣ |
Moteur
électrique entièrement démontable avec rotor à 3 ou 5 pôles. |
|
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23 |
21/04/1966 |
MECCANO |
♣ |
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|
|
Passage
à niveau miniature. |
|
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24 |
10/01/1968 |
MECCANO |
|
♣ |
|
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|
Dispositif
permettant le mouvement et la régulation de marche automatique avec signaux
lumineux, de plusieurs trains sur voie unique. |
|
Domaine
concerné :
(1) : Accessoires
: notamment appareils de signalisation, bâtiments
divers, passage à niveau, caténaires, dispositifs variés de connexions
électriques, rhéostats, transformateurs, etc … ;
(2) : Voies : notamment aiguillages, construction des rails, croisements,
éléments de voie spéciaux comme par exemple rail de commande, rail de coupure,
rail frein, etc … ;
(3) : Attelages : notamment dispositif manuel,
dispositif automatique, etc … ;
(4) : Matériel roulant : notamment accessoires motorisés montés dans wagons, bogies,
construction de wagons, roues, structure des wagons, système d’éclairage, etc
… ;
(5) : Traction : notamment construction de la
caisse des locomotives, dispositifs de capture du courant d’alimentation,
dispositifs de changement du sens de la marche, dispositifs de bruitage,
éléments constitutifs du moteur de traction, tramway, etc … ;
(1) : Accessories : including signaling devices, various buildings, crossing gate,
catenaries, various connecters for toy electric railroads, rheostats,
transformers, etc ...;
(2) : Tracks : including switches, construction of tracks, crossover, special track
sections such as control rail, cut rail, brake rail, etc ...;
(3) : Coupling
devices : including manual device, automatic device, etc
...;
(4) : Railway
rolling stock : including motorized
accessories mounted in wagons, bogies, railcar construction, wheels, wagons
structure, lighting, articulated streamliner, etc ...;
(5) : Traction : including construction of the bodies of locomotives, capture devices of the
supply current, various devices changing the direction of movement, devices for
sound effects, various components of the traction motor, tramway, etc ...;
(*) SIF : SOCIETE INDUSTRIELLE DE FERBLANTERIE (JEP)
(**) A propos de régulateurs montés sur les moteurs à
mouvement d’horlogerie (notamment ceux de locomotives), le lecteur peut aller
consulter les développements publiés en 2017 dans la seconde section de la
quatrième partie du site ;
pour accéder directement à ces développements ….. cliquer ici .
S’agissant du FR
Rappelons que, dans ce domaine de la technique, HORNBY a été dominé par les
brevets pris antérieurement par les firmes IVES et ROSSIGNOL.
S’agissant du FR
(***) A propos de la firme HORNBY, nous
apporterons les précisions suivantes :
D’un point
de vue strict, l’examen de la propriété industrielle
brevets de cette firme aurait dû être scindé en deux groupes :
- un premier groupe mis dans la première partie du site, pour les
brevets français qui sont issus chacun d’un premier dépôt (demande initiale) fait en France
par un déposant résidant en France, et
- un second groupe à mettre plutôt
dans la cinquième partie du site, pour les
brevets français qui soit (i) sont issus chacun d’un premier dépôt (demande
initiale) fait en France par un déposant résidant à l’étranger (en Angleterre ou en Grande-Bretagne, s’agissant
d’HORNBY), soit (2i) sont chacun le résultat de l’extension en France d’un premier dépôt fait
dans un pays étranger (en Grande Bretagne, s’agissant d’HORNBY) par un déposant
résidant dans le pays étranger considéré.
Rappelons que, pour une société française donnée, la procédure normale
consiste généralement à protéger l’invention en déposant d’abord une demande de
brevet dans le pays d’origine de l’invention (demande initiale), ici la France,
puis à effectuer au besoin - selon la géopolitique industrielle de la société -
des « extensions » de cette demande initiale dans un ou
plusieurs pays industrialisés étrangers dans un délai maximal d’un an jour pour
jour (appelé délai de priorité qui part de la date de dépôt – ou « date
de priorité » - de la demande initiale), pour ne pas risquer de
perdre, dans les différents pays étrangers d’extension, le bénéfice de la date
de dépôt de la demande initiale dans le pays d’origine. On désignera par
l’expression « brevet prioritaire », le brevet obtenu à partir d’une
demande initiale.
Par
exemple, si un brevet concurrent était déposé dans le même pays étranger
d’extension au cours de l’année de priorité, il ne serait pas opposable en tant
qu’antériorité à la demande seconde obtenue en étendant la demande initiale
dans le pays étranger.
- 2 brevets français ne mentionnant pas
de date de priorité étrangère (GB ou autre), dont le déposant est
« MECCANO TRI-ANG LINES FRERES S.A., résidant en France » [brevets
n° 7 et 8 du tableau A donné ci-dessous, relevant justement du premier
groupe] ;
- 6 brevets français ne mentionnant pas de date de priorité étrangère (GB ou
autre), dont le déposant est soit « Frank HORNBY, résidant en
Angleterre », soit « MECCANO LIMITED, résidant en Grande
Bretagne » [brevets n° 1 à 6 du tableau A donné ci-dessous,
relevant (en principe) du second groupe, mais laissés dans le premier groupe] ;
- 14 brevets français
mentionnant des dates de priorité GB (13) et CH (1), c’est-à-dire des brevets
qui sont le résultat de l’extension
en France d’autant de premiers dépôts faits en Grande Bretagne (14) et en
Suisse (1) [brevets n° 1 à 14 du tableau B donné ci-dessous, relevant également
(en principe) du second groupe, mais laissés aussi dans le premier groupe], et
- 2 brevets GB sans correspondant en
France.
Les
tableaux A et B suivants résument cette situation :
Tableau
A : les 8 brevets français ne mentionnant pas de
date de priorité étrangère
|
|
N° du brevet français |
Date de dépôt en France |
Déposant |
Brevets étrangers correspondants |
|
FR 431 415 A |
21/06/1911 |
Frank HORNBY Angleterre |
GB 1910-27533 A |
|
|
2 |
FR
514 573 A |
27/04/1920 |
Frank HORNBY Angleterre |
GB
153 234 A |
|
3 |
FR
515 340 A |
10/05/1920 |
Frank HORNBY Angleterre |
GB
154 130 A US
1 454 969 A |
|
4 |
FR
701 450 A |
29/08/1930 |
Frank HORNBY Angleterre |
GB
356 567 A CH
152 920 A DE 591 567
C |
|
5 |
FR
1 032 096 A |
06/02/1951 |
MECCANO Ltd Grande-Bretagne |
GB
686 025 A DE
938 837 C |
|
6 |
FR
1 042 767 A |
06/03/1951 |
MECCANO Ltd Grande-Bretagne |
-- |
|
7 |
FR
1 483 008 A |
18/03/1966 |
MECCANO TRIANG France |
-- |
|
8 |
FR
1 570 479 A |
10/01/1968 |
MECCANO TRIANG France |
BE
726 392 A DE
1 901 182 A1 LU
57 754 A1 NL 6900275
A |
Tableau
B : les 14 brevets français mentionnant une date de priorité étrangère
|
|
N° du brevet français |
Pays et date de priorité |
N° du brevet prioritaire correspondant |
Brevets d’extension ailleurs qu’en France |
|
1 |
FR 458 842 A |
GB 17/08/1912 |
GB
1912-21117 A |
-- |
|
2 |
FR 479 989 A |
GB 24/03/1915 |
GB
1915-04564 A |
US
1 202 388 A |
|
3 |
FR 610 980 A |
GB 23/02/1925 |
GB 250 378 A |
US
1 690 448 A |
|
4 |
FR 610 981 A |
GB 23/02/1925 |
GB 253 236 A |
US
1 603 466 A |
|
5 |
FR 719 036 A |
GB 18/11/1930 |
GB 365 701 A |
BE
380 882 A CH
157 977 A NL 31 601
C |
|
6 |
FR 715 933 A |
GB 13/02/1931 |
GB 366 291 A |
-- |
|
7 |
FR 741 603 A |
GB 27/11/1931 |
Non identifié |
-- |
|
8 |
FR 779 612 A |
GB 30/01/1934 |
GB 429 525 A |
-- |
|
9 |
FR 787 508 A |
GB 12/04/1934 |
GB 435 492 A |
DE
657 511 C |
|
10 |
FR 939 430 A |
GB 04/12/1945 10/07/1946 |
Non identifié |
-- |
|
11 |
FR 1 102 744 A |
GB 23/06/1953 |
GB 740 574 A |
CH
318 862 A CA
543 072 A |
|
12 |
FR 1 105 836 A |
GB 31/07/1953 |
GB 761661 A |
BE
530 667 A CH
323 448 A |
|
13 |
FR 1 251 117 A |
GB 13/05/1959 12/02/1960 |
Non identifié |
DE
1 813 466 U |
|
14 |
FR 1 350 577 A |
CH 22/03/1962 |
CH 361 749 A |
BE
629 760 A GB
1 012 646 A LU 43 380
A1 |
Quoiqu’il
en soit, HORNBY a une place importante depuis très longtemps - dans la
mémoire des amateurs, des collectionneurs et des passionnés - dans le vaste
monde des trains-jouets FRANÇAIS et, pour cette raison, sa place en
totalité dans la première partie du site et la présente mise à jour
n’a pas à être modifiée.
Trouvé une erreur ? : merci de cliquer sur
l’adresse donnée pour la signaler : mtr.train@free.fr
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